Rapports

2022

Décembre

Mercredi 14

• Télécharger le rapport "22-303"
  

  Rapport de la commission financière concernant le budget 2023 et le plan financier et des tâches 2024-2026

• Télécharger le rapport "22-304/305"
  

  Rapport du Conseil communal concernant le budget 2023 et le plan financier et des tâches 2024-2026

Octobre

Mercredi 26

• Télécharger le rapport "22-4105"
  

  Rapport concernant l’abrogation du règlement général de la structure préscolaire communale

• Télécharger le rapport "22-4401"
  

  Rapport concernant la vente du réseau d’éclairage public de l’ancienne commune des Brenets à Viteos SA

Septembre

Jeudi 29

• Télécharger le rapport "22-4103"
  
  • Rapport concernant la réglementation sur l’assainissement des eaux
• Télécharger le rapport "22-4604"
  
  • Rapport à l’appui d’une demande de crédit de Fr. 250’000.- permettant l’anticipation de la phase 4 (formalisation) de la modification du plan d’aménagement local (PAL)
• Télécharger le rapport "22-4701"
  
  • Rapport d’information sur la politique touristique
• Télécharger le rapport "22-501"
  
  • Rapport de la commission législative concernant le règlement général de commune
  • Projet de nouveau règlement général

Juin

Mercredi 22

• Télécharger le rapport "22-4503"
  

  Rapport relatif au postulat concernant le stationnement sur le domaine public du 31 mars 2022 (macaron « étudiant »)

• Télécharger le rapport "22-301"
  

  Rapport de la commission financière à l’appui de la gestion et des comptes 2021

• Télécharger le rapport "22-302"
  

  Rapport à l’appui de la gestion et des comptes 2021

Mai

Mercredi 25

• Télécharger le rapport "22-4103"
  

  Rapport concernant la réglementation sur l’assainissement des eaux

• Télécharger le rapport "22-4104"
  

  Rapport concernant l’abrogation de l’arrêté du Conseil général des Brenets du 28 avril 1993 concernant les fouilles touchant le domaine communal.

Mars

Jeudi 31

• Télécharger le rapport "22-4102"
  

  Rapport relatif à la création d’un règlement concernant le stationnement sur le domaine public

• Télécharger le rapport "22-4602"
  

  Rapport à l’appui d’une demande de crédit de Fr. 450’000.- pour des travaux sur les canalisations

• Télécharger le rapport "22-4603"
  

  Rapport à l’appui d’une demande de crédit de Fr. 565’000.- pour le remplacement de conduites du réseau de distribution de l’eau dans le cadre des grands chantiers 2022 en ville du Locle

Février

Jeudi 24

• Télécharger le rapport "22-4101"
  

  Rapport concernant la modification de l’arrêté sur l’indemnisation du travail politique des membres du Conseil général et des commissions

• Télécharger le rapport "22-4502"
  

  Rapport concernant le classement d’une motion sur l’inscription de « Le Locle à Swissminiatur »

Janvier

Jeudi 27

• Télécharger le rapport "22-4501"
  

  Rapport concernant la ratification du contrat de Parc avec l’association « Parc naturel régional du Doubs » pour la période 2023-2032.

• Télécharger le rapport "22-4601"
  

  Rapport à l’appui d’une demande de crédit de Fr. 725’000.- pour la réfection de l’avenue du Collège avec reprise complète de la chaussée, et de Fr. 355’000.- pour la mise en place d’un système séparatif sur la partie nord de la rue de la Chapelle et le remplacement du collecteur unitaire par un système séparatif sur l’avenue du Collège.