Administration

Avertissement

La Ville du Locle n'engage pas sa responsabilité sur l'exactitude ou la fiabilité des documents législatifs dans leur version électronique.

Ces documents ne créent aucun autre droit ou obligation que ceux qui découlent des textes légalement adoptés et publiés, qui font seuls foi.

Administration générale

• Règlement général de la Commune du Locle
• Règlement concernant les annonces de manifestations sur les panneaux électroniques d'entrées de ville
• Règlement concernant l'enquête statistique auprès des entreprises, indépendants et commerçants
• Règlement concernant l'exploitation d'une caméra de surveillance dans le hall d'entrée de l'immeuble Technicum 21
• Règlement du Parlement des Jeunes
• Tarifs du Contrôle des habitants et de la chancellerie

Commissions

• Règlement de la commission Santé-Social
• Règlement du comité du MHL

Conseil général

• Règlement concernant l'indemnisation du travail politique des membres du Conseil général et des commissions

Conseil communal

• Statut pour les conseillers communaux

Energies et eau

• Règlement du tarif de l'eau
• Règlement communal d'exécution de la loi sur l'approvisionnement en électricité et d'utilisation du fonds communal de l'énergie
• Tarif de l'eau consommée
• Règlement de la taxe d'épuration
• Taxe d'épuration

Finances

• Impôt foncier
• Règlement sur les finances
• Règlement concernant le barème de référence pour l'impôt - édition 2011
• Règlement concernant la taxe des chiens
• Règlement concernant la taxe sur les spectacles
• Règlement d'utilisation du Fonds Georges Rohdé

Culture

• Tarifs pour l'utilisation du Casino

Instruction publique

• Règlement de l'école obligatoire
• Règlement du Conseil d'établissement scolaire (CES)
• Règlement de la Clinique dentaire scolaire
• Règlement d'application de la Clinique dentaire scolaire
• Règlement général pour les structures parascolaires
• Règlement de la Musique scolaire
• Règlement d'utilisation du Fonds "Réserve école obligatoire"
• Règlement d'utilisation des locaux scolaires
• Règlement général de la structure préscolaire communale
• Règlement d'application de la structure préscolaire communale

Sécurité

• Règlement de police

Urbanisme

• Règlement d'aménagement (lien vers le plan d'aménagement SITN)
• Règlement concernant l'exécution et la réfection des fouilles
• Règlement de la Commission d'experts pour la mise en valeur du patrimoine urbain horloger La Chaux-de-Fonds - Le Locle
• Règlement sur les taxes en matière de construction
• Règlement équipement terrains constructibles

Voirie - Sports

• Règlement concernant la gestion des déchets
• Règlement d'application concernant la taxe déchets + émoluments de voirie liés aux dépôts de déchets non autorisés
• Règlement général de la patinoire
• Règlement général de la piscine
• Tarifs d'entrée de la Piscine/Patinoire du Communal du Locle
• Tarif de location de places de marché
• Tarifs pour l'utilisation de la halle polyvalente
• Tarif déneigement